ELLHEA ZEN MUSIC et POSTERS D’ART - MENTIONS LEGALES - CONDITIONS GENERALES DE VENTE - LIVRAISON
Propriétaire du site
ELLHEA Artiste-peintre et compositeur
2, rue Bougeau
44400 REZE
France
N° de SIRET : 488 343 906 00019
CONTENU DU SITE- RESPONSABILITE
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Un navigateur récent ( Firefox, safari, …. ) avec les fonctions JavaScript activées.
Un lecteur Flash afin d'écouter les extraits de musique
Un logiciel informatique ( Winamp, Itune ou équivalent ) ou baladeur numérique, pouvant lire les fichiers MP3 téléchargés .
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Elle ne saurait être tenue responsable des interruptions momentanées pour la maintenance du site pour les téléchargements ou pour son développement ou son amélioration
COMMANDE, TELECHARGEMENT ET PAIEMENT
La plateforme de téléchargement est équipée du logiciel My Music Shop qui assure la sécurité du paiement par système Paypal, l'écoute des extraits de chaque morceau du catalogue, le téléchargement automatisé et immédiat en format MP3, et la facturation.
Les numéros de carte bancaire ne sont en aucun cas stockés dans nos fichiers.
Le paiement de nos produits s'effectue par CB, via Paypal pour les musiques en téléchargement immédiat.
ELLHEA zen music s'engage à résoudre les problèmes de téléchargement dus à une mauvaise manipulation de la part de l'utilisateur, ou dus à la corruption accidentelles des liens de téléchargement. Elle ne saurait en être tenue responsable, toutefois elle s'engage à envoyer un nouveau lien de téléchargement valide correspondant à la commande et au paiement de l'utilisateur sous 24 heures, suite à la demande de l'utilisateur. Toute commande est assignée d'un numéro unique qui doit être fourni en cas de correspondance liée à cette commande.
Les liens de téléchargement achetés ont une validité de 24h, toutefois, après ce délai, l'utilisateur pourra demander un nouveau lien sous réserve de fournir son numéro de commande.
COMMANDE DE CD PHYSIQUES et de POSTERS – PAIEMENT ET LIVRAISON
L’achat de CD physique ou de poster peut se faire par paiement carte bancaire via PAYPAL ou par CHEQUE accompagné du formulaire de commande à l’adresse indiquée au-dessus du formulaire.
ELLHEA zen music s'engage à faire l'envoi de toute commande de CD ou Poster sous 48h après réception du paiement, mais elle ne pourra pas être tenue responsable des retards indépendants de sa volonté et de ses engagements.
Les CD physiques sont envoyés sous enveloppe de protection papier bulle par LA POSTE
Les posters sont envoyés sous double protection rouleau de carton + emballage carton carré. Ils sont acheminés par LA POSTE Colissimo suivi avec Numéro.
DROIT DE RETRACTATION
Achat titres et albums musicaux
En application de l'article L 121-20-2 du code de la consommation, résultant de l'ordonnance n°2001-741 du 23 août 2001, le délai légal de rétractation de 14 jours ne s'applique pas aux présentes conditions générales de vente en ce qui concerne les achats de titres et albums. Les achats de titres et albums musicaux sont fermes et définitifs. Ils ne pourront donc donner lieu à échange, remboursement ou à l'exercice d'un droit de rétractation.
Achat de posters
En ce qui concerne les posters d’art, ils peuvent faire l’objet d’un droit de rétractation sous 14 J, mais il devront être renvoyés en parfait état (c’est à dire ni froissés, ni déchirés, ni pliés) et être renvoyés sous leur emballage de protection d’origine (tube carton et emballage carton carré). Les frais de renvoi restent à la charge de l’expéditeur.
PRIX DE VENTE
Le prix des produits est indiqué en Euros, toutes taxes comprises (TTC). ELLHEA zen music, se réserve le droit de modifier ses prix ou les présentes conditions générales de vente à tout moment mais les produits ou services seront facturés sur la base des tarifs et conditions en vigueur au moment de l'enregistrement des commandes.
DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLES
Le site www.zenmusic-ellhea est une création intellectuelle originale. Par conséquent, l'ensemble du site relève de la législation internationale sur le droit d'auteur, le droit des marques et, de façon générale, sur la propriété intellectuelle et/ou industrielle, en ce qui concerne chacun des éléments de son contenu (textes, images, données, dessins, graphiques, photos et bandes sonores,...). Toute personne qui portera atteinte aux droits de propriétés intellectuelles attachés aux différents objets de ce site Internet se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.
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DONNEES PERSONNELLES
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EN CAS DE LITIGES, les deux parties s’engagent à trouver en priorité un accord amiable.
ATTRIBUTION DE COMPETENCE
Les présentes conditions générales de vente sont régies par le droit français.
SERVICE CLIENTELE
Bien cordialement,
ELLHËA Zen Music